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Nouveaux statuts de la Ligue

et convocation à une assemblée générale extraordinaire

dimanche 8 juin 2008

Vous trouverez ci-dessous le courrier de notre Président, Guy PEDOTTI, envoyé aux différents clubs. Vous êtes tous invités à étudier le projet de nouveaux statuts et à faire des propositions dans votre club ou sur ce site via des commentaires à cet article.


Chers amis,

Comme indiqué au CD du 2 février 2008, nous devons modifier nos statuts afin que ceux-ci soient conformes aux directives fédérales et aux directives ministérielles. Je vous adresse un projet qui reprend essentiellement les statuts types fournis par la FFE. Les modifications essentielles par rapport à nos statuts actuels tiennent :
- aux articles relatifs aux reglements ministériels et fédéraux
- aux dispositions sur le mode de scrutin (j’ai indiqué ma préférence pour
l’option [option 1 scrutin uninominal )
- au nombre de membre du comité directeur (collège A) que je trouve
souhaitable d’augmenter ( passer de 6 à 8 -> 6 à 12)

Un article fourni par la FFE indique qu’un membre démissionnaire du CD ne peut être remplacé que par un candidat au CD non élu. Je trouve cette disposition peu adaptée à notre Ligue et compte demander à la DRJS s’il est possible de remplacer un membre démissionnaire.

Merci de me faire parvenir avant cette AG toutes les modifications que vous souhaiteriez voir apporter au projet joint.

Par ailleurs, je fournirais à cette occasion un document de travail sur un
règlement intérieur à adopter lors de l’AG de septembre.

En outre, la FFE indique dans ses statuts que le CD soit élu lors de l’année Olympique d’été (i.e. cette année). Je proposerais donc que le CD actuel démissionne en bloc en septembre afin de procéder à une nouvelle élection (d’autant que le nombre de membres (A) du CD sera passé à 12 si vous adoptez ces nouveaux statuts)

En toute rigueur l’assemblée générale extraordinaire doit être convoquée un mois avant sa tenue. Si d’aucun souhaite voir appliquer ce point, j’aimerais qu’il me le fasse savoir afin de décaler la date de cette AG.

Je vous prie donc de bien vouloir trouver par la présente une convocation à l’assemblée générale extraordinaire de la Ligue du
21/06/08 à 14 h 30 à Isle (salle André Ollier).

Ordre du jour :
- Modification des statuts de la Ligue
- projet de règlement intérieur

Vous trouverez ci-dessous les anciens statuts (de 2002) et une proposition pour les nouveaux.

Guy PEDOTTI
PDF - 38.6 ko
Statuts de 2002
PDF - 38.5 ko
Projet de nouveaux statuts

2 Messages

  • Nouveaux statuts de la Ligue Le 8 juin 2008 à 19:13 , par Romulus

    Si mes comptes sont exacts, pour l’Assemblée Générale, la répartition des voix des clubs est la suivante :

    Brive : 2voix.

    Chambon : 3 voix.

    Egletons : 2 voix.

    Isle : 3 voix.

    Limoges : 5 voix.

    Saint Junien : 2 voix.

    Tulle : 2 voix.

    L’AG extraordinaire ne pourra changer les statuts que si la moitié, au moins, de ses membres, représentant la moitié des voix, sont présents. (cf. Statuts actuels.)
    Souhaitons ne pas avoir à reconvoquer une autre AG, pour manque de quorum.

    JCR.


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    • Nouveaux statuts de la Ligue Le 10 juin 2008 à 10:25 , par Pres

      Bonjour,
      Absent durant un dizaine de jours, je ne réponds à toutes vos remarques ( diffusées par mail) que maintenant,
      - Sont électeurs de la Ligue, les membres de la ligues : i.e. les représentants des clubs (pas nécessairement les présidents : quiconque d’un club peut être mandaté) soit 7 électeurs dans notre ligue.
      - Le quorum est atteint si 50 % des membres sont présents et 50 % des voix sont représentées : Au moins 4 clubs représentant au moins 10 voix (cf le décompte de Jean Claude) ; A mon avis pas trop de soucis de ce coté là !

      Concernant maintenant les statuts proposés :
      La modification est nécessaire ( car exigée par la FFE), nous n’avons que peu de marge pour les amender (j’avais précisé dans mon courrier les deux ou 3 points susceptibles de l’être).

      Le fonctionnement réel de la Ligue est en fait vraiment défini dans le règlement intérieur (RI) : règlements techniques, commissions, pouvoir disciplinaire, etc..... Le RI peut être modifié sans AG extraordinaire par l’AG ordinaire annuelle.Je vous proposerai dans la semaine un document de travail pour que tout le monde puisse faire des propositions à ce projet de RI .

      Lors de l’AG ordinaire de septembre. :
      - Il y aura élection d’un nouveau CD
      - Adoption du nouveau RI,

      Le nouveau CD se réunira (dans la foulée) pour :
      - élire le président et le bureau
      - nommer les différentes personnes aux commissions

      Donc pour résumer, l’AG extraordinaire n’est qu’une étape (qui, j’espère, devrait être assez rapidement réglée le 21/06)

      Pour répondre à Rémi, A la suite de l’AG extraordinaire le 21/06, je propose une réunion de CD qui fera le point annuel habituel de fin de saison :
      .
      Le bilan de la saison qui se termine.
      La préparation de la saison 08-09.
      Questions diverses.
      etc...

      Cordialement
      G. Pedotti


      Répondre à ce message

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